MENTIONS
LÉGALES
Informations relatives à l'exploitation du site et à l'activité de Jeunes Riches Négros.
EXPLOITANT
Le site jeunesrichesnegros.com est exploité par :
ACTIVITÉ
Jeunes Riches Négros propose des services de distribution musicale numérique destinés notamment aux artistes, groupes, labels et structures indépendantes.
Les services permettent notamment de préparer et de distribuer des contenus musicaux sur différents services numériques et plateformes de diffusion, selon les conditions applicables au service souscrit.
SITE
Le site officiel de l'activité est :
https://jeunesrichesnegros.com
Le site présente les services proposés, les offres d'abonnement, les informations relatives à l'activité et les moyens permettant de contacter l'exploitant.
HÉBERGEMENT
Le site et certains services techniques peuvent être hébergés ou fournis par des prestataires techniques tiers. Ces prestataires assurent notamment l'infrastructure, la disponibilité et la sécurité technique des services concernés.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, contenus éditoriaux, créations graphiques, éléments d’interface, logos, identité visuelle, photographies, illustrations, programmes et autres créations originales, est susceptible de bénéficier de la protection accordée au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions applicables, notamment celles de l’Annexe VII de l’Accord de Bangui relatif à la propriété littéraire et artistique. Conformément aux dispositions applicables, notamment aux articles 3, 7 et 8 de ladite Annexe, les œuvres originales sont protégées dès leur création et l’auteur dispose notamment de droits exclusifs sur leur reproduction, leur adaptation, leur distribution, leur représentation et leur exploitation. Sauf autorisation préalable et expresse du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie de ces éléments est interdite lorsqu’elle n’est pas permise par les dispositions légales applicables. Toute utilisation autorisée demeure soumise au respect des droits moraux et patrimoniaux attachés aux œuvres concernées. JEUNES RICHES NÉGROS se réserve le droit d’engager toute action appropriée en cas d’utilisation non autorisée de ses contenus et éléments protégés.